Convention Minibus

La Comité Départemental met à disposition des clubs qui lui sont affiliés un véhicule capable de transporter 9 personnes dont le conducteur.

Son utilisation est réservée aux déplacements en lien avec leur activité. En aucune manière, elle ne peut constituer une concurrence avec l'activité des taxis et des transports publics.

Ce véhicule est un Minibus Ford Transit immatriculé AD-630-ZA. Le carburant utilisé est le gazole.

Vous trouverez toutes les modalités de mise à disposition dans le document joint.

Pour accéder au document en téléchargement, il est nécessaire de se connecter avec son compte (ou d'en créer un auparavant).